Éditeur du Site
SCIPION Aline
9E Rue Louis Pergaud
25000 – Besançon
France
Téléphone : 06 19 51 51 95
Email : scipion.aline@gmail.com
Forme juridique : EI – Entreprise individuelle
Numéro TVA : FR55491362794
SIREN : 491362794
SIRET : 49136279400035
Directeur de la publication : SCIPION Aline
Contactez le webmaster : scipion.aline@gmail.com
Hébergement
OVH
2, rue Kellermann
59100 – Roubaix
France
Téléphone : 1007
Le présent site constitue une œuvre dont l’éditeur est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé l’éditeur à les utiliser.
Données Personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à scipion.aline@gmail.com.
Consulter la page de politique de confidentialité pour les informations relatives à la collecte de données.
Liens Hypertextes
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
L’éditeur ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
L’éditeur ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’éditeur.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Partie technique
La partie technique est géré par le prestataire informatique PELLETIER Sébastien dont le siège social est situé au 15 rue Ernest Renan 25000 Besançon.
Modification des Mentions Légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.